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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INNOVASPORT
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MOBILIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOBILIS
INNOVASPORT, EURL

Numéro de dépôt :
3661184
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2019
MOBILIS de INNOVASPORT

Présentation de la marque MOBILIS

Déposée le 30 juin 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INNOVASPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILIS »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INNOVASPORT domicilié(e) 62 AV DU 8 MAI 1945 - 38400 - ST MARTIN D'HERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER TORRES domicilié(e) 8 PLACE STE CLAIRE - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILIS est expirée depuis le 30 juin 2019.

INNOVASPORT a également déposé les autres marques suivantes : axinov


INNOVASPORT, EURL - 62 AV DU 8 MAI 1945 - 38400 - ST MARTIN D'HERES - France


DIDIER TORRES - 8 PLACE STE CLAIRE - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.